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Marques déposées par MAZOYER Alain
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CHARDONNAY ILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY ILLE
MAZOYER Alain

Numéro de dépôt :
93481956
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2023

Présentation de la marque CHARDONNAY ILLE

Déposée le 26 août 1993 par MAZOYER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARDONNAY ILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est MAZOYER Alain domicilié(e) Rasignani - 20290 - BORGO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CHARDONNAY ILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARDONNAY ILLE est expirée depuis le 26 août 2023.

MAZOYER Alain a également déposé les autres marques suivantes : CORSICAN , CORSICAN


MAZOYER Alain - Rasignani - 20290 - BORGO - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246295 - Publication au BOPI 2003-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534902 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

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